Retour
Délibérations CCAS
Accueil
État Civil / Élections
Cimetière
Enquêtes Publiques
Conseils Municipaux
Urbanisme
Réglementation Arrêtés
Documents Budgétaires
Divers
CCAS
Tous
Arrêtés
Décisions
Délibérations
Liste des délibérations
Ordre du Jour
Procès Verbaux
Tous
2026
9908062026 RECRUTEMENT VACATAIRE POUR LES APP
9808062026 RECRUTEMENT INFIRMIERE VACATAIRE POUR LA CRECHE LOUNIS
9708062026 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
9215042026 ROB
9115042026 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC OUIHELP
9015042026 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
8915042026 CREATION ET COMPOSITION CST COMMUN MAIRIE/CCAS
8815042026 CONVENTION AVEC LE CDG 84 MISSION COMPLEMENTAIRE RETRAITE
8715042026 DELEGATION AU PRESIDENT
8615042026 DESIGNATION INSTRUCTEUR SECOURS D’URGENCE
851504206 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : INSTALLATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
8403022026 AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION LA BOURGUETTE INTERVENTION RPE
8303022026 CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION LA BOURGUETTE
8203022026 MISE EN PLACE D’UN REGLEMENT INTERIEUR COMMUN A COMPTER DU 01/02/2026
8013022026 REVISION ATTRIBUTION DU RIFSEEP – MISE EN PLACE COTATION DE POSTE AU 01/01/26
9630042026 APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2026
9530042026 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2025
9430042026 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 – APPROBATION
9330042026 DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Téléchargez l'application !
Télécharger