Retour

Décisions du Maire

  • Accueil
  • État Civil / Élections
  • Cimetière
  • Enquêtes Publiques
  • Conseils Municipaux
  • Urbanisme
  • Réglementation Arrêtés
  • Documents Budgétaires
  • Divers
  • CCAS
  • Tous
  • Décisions du Maire
  • Délibérations
  • Liste Délibérations
  • Ordre du jour
  • Procès Verbaux
Tous
2026
Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2026

Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2026

Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2026

Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2026

D0322026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL SCP CENTRE MEDICAL DE CAUMONT SUR DURANCE

D0322026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL SCP CENTRE MEDICAL DE CAUMONT SUR DURANCE

D0312026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME LEDAIN DELPHINE

D0312026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME LEDAIN DELPHINE

D0302026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. ELIAS FREDERICK

D0302026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. ELIAS FREDERICK

D0292026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME REYNAUD CHARLOTTE

D0292026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME REYNAUD CHARLOTTE

D0282026 AVENANT N° 1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME REYNAUD CHARLOTTE

D0282026 AVENANT N° 1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME REYNAUD CHARLOTTE

D0272026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME CUCARELLA ALEXIA

D0272026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME CUCARELLA ALEXIA

D0262026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME BOUCQUIN MARION

D0262026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME BOUCQUIN MARION

D0252026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME BOUBET

D0252026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME BOUBET

D0242026 – AVENANT N°1 A LA CONVENTION PRECAIRE ET REVOCABLE M. YEGHNOYAN JULIEN

D0242026 – AVENANT N°1 A LA CONVENTION PRECAIRE ET REVOCABLE M. YEGHNOYAN JULIEN

D0232026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. YEGHNOYAN JULIEN

D0232026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. YEGHNOYAN JULIEN

D033-2026 SOUSCRIPTION D’UNE LIGNE DE TRESORERIE AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE CEPAC

D033-2026 SOUSCRIPTION D’UNE LIGNE DE TRESORERIE AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE CEPAC

D0232026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. YEGHNOYAN JULIEN

D0232026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. YEGHNOYAN JULIEN

0192026 BAIL COMMERCIAL AVENANT N° 1 AVEC LA SAS KOUMI

0192026 BAIL COMMERCIAL AVENANT N° 1 AVEC LA SAS KOUMI

0182026 – PROGRAMME DE REHABILIATION DE L’ EAJE LOU NIS 2026-2027 DEMANDE DE FONDS DE MODERNISATION AUPRES DE LA CAF

0182026 – PROGRAMME DE REHABILIATION DE L’ EAJE LOU NIS 2026-2027 DEMANDE DE FONDS DE MODERNISATION AUPRES DE LA CAF

0172026 – ANNEXE BAIL COMMERCIAL AVENANT N° 1 AVEC MARIUS LANCELIN

0172026 – ANNEXE BAIL COMMERCIAL AVENANT N° 1 AVEC MARIUS LANCELIN

0162026 – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA CAF ET LA COMMUNE

0162026 – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA CAF ET LA COMMUNE

0152026 – DESIGNATION DE MAITRE BENJAMIN VALERIAN-AVOCAT. DEFENSE DE M. LUSTENBERGER

0152026 – DESIGNATION DE MAITRE BENJAMIN VALERIAN-AVOCAT. DEFENSE DE M. LUSTENBERGER

0142026 – ADHESION FONDATION DU PATRIMOINE

0142026 – ADHESION FONDATION DU PATRIMOINE

0132026 DECISION MODIFIANT L’ACTE CONSTITUTIF REGIE DE RECETTES DE L’ACCUEIL

0132026 DECISION MODIFIANT L’ACTE CONSTITUTIF REGIE DE RECETTES DE L’ACCUEIL

0122026 – CONVENTION AVEC LE SDIS – MISE A DISPOSITION MATERIELS ET PERSONNELS POUR LE CARNAVAL 2026

0122026 – CONVENTION AVEC LE SDIS – MISE A DISPOSITION MATERIELS ET PERSONNELS POUR LE CARNAVAL 2026

0112026 RENOUVELLEMENT ADHESION CAUE 84

0112026 RENOUVELLEMENT ADHESION CAUE 84

0102026 CONVENTION D’OCCUPATION D’IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DEPENDANT DU DOMAINE SANS EXPLOITATION ECONOMIQUE AVEC SNCF RESEAU

0102026 CONVENTION D’OCCUPATION D’IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DEPENDANT DU DOMAINE SANS EXPLOITATION ECONOMIQUE AVEC SNCF RESEAU

D0092026 – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE ET PRECAIRE BLOC « PASSAGE 1 » AVEC JULIEN YEGHNOYAN

D0092026 – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE ET PRECAIRE BLOC « PASSAGE 1 » AVEC JULIEN YEGHNOYAN

0082026 – AVENANT N° 3 AU BAIL COMMERCIAL AVEC M. ECH CHAREF ET M. MARTIN

0082026 – AVENANT N° 3 AU BAIL COMMERCIAL AVEC M. ECH CHAREF ET M. MARTIN

0072026 AVENANT N° 1 AU BAIL COMMERCIAL AVEC M. MARIUS LANCELIN

0072026 AVENANT N° 1 AU BAIL COMMERCIAL AVEC M. MARIUS LANCELIN

0062026 AVENANT N° 1 AU BAIL COMMERCIAL AU BAIL COMMERCIAL AVEC M. ANTHONY FERNANDEZ

0062026 AVENANT N° 1 AU BAIL COMMERCIAL AU BAIL COMMERCIAL AVEC M. ANTHONY FERNANDEZ

0052026 ENTRAIDE CAUMONTOISE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE

0052026 ENTRAIDE CAUMONTOISE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE

0042026 ATTRIBUTION DU MARCHE PRATICABLE A GYMNOVA SAS

0042026 ATTRIBUTION DU MARCHE PRATICABLE A GYMNOVA SAS

0032026 AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR ISLE SUR LA SORGUE

0032026 AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR ISLE SUR LA SORGUE

0022026 AVENANT N° 2 AU CONTRAT DOMMAGES AUX BIENS

0022026 AVENANT N° 2 AU CONTRAT DOMMAGES AUX BIENS

0012026 AVENANT N° 1 AU CONTRAT D’ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE

0012026 AVENANT N° 1 AU CONTRAT D’ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE

Design by IPSUMEDIA
  • État Civil / Élections

  • Cimetière

  • Enquêtes Publiques

  • Conseils Municipaux

  • Urbanisme

  • Arrêtés

  • Budgets

  • Divers

  • CCAS

Téléchargez l'application !

Télécharger