18090626 – URBANISME Définition du périmètre- Qualification en opération d’aménagement Secteur Entrée Nord Est–Dojo
17090626 – DOMAINE ET PATRIMOINE – « Les Gravelliers » – Cession de terrains à la société G3S PROVENCE
16090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du correspondant défense (CORDEF) de la commune
15090626 – FINANCES Tarification de l’occupation du domaine public pour les attractions foraines création d’un droit de place
14090626 – FINANCES Remboursement des frais de représentation de M. le Maire
13090626 – FINANCES – été 2026 – Séjour du Club jeunes de Caumont-sur-Durance (15 au 17 juillet 2026)
12090626 – FINANCES – Tarification des séjours avec nuitée(s) organisés par l’ALSH et le Club Jeunes
11090626 – FINANCES – Modification des tarifs du Club Jeunes de Caumont-sur-Durance
10090626 – FINANCES SERVICE JEUNESSE (3-12 ans) Actualisation des tarifs applicables aux repas de la restauration scolaire et des ALSH
09090626 – FINANCES Répartition des amendes de police Demande de financement Projet d’implantation de 2 feux vert récompense Avenue Jean Moulin et Maréchal Leclerc
08090626 – FINANCES Dépôts sauvages Fixation du montant des amendes administratives
07090626 – ENVIRONNEMENT Appel à manifestation d’intérêt Acte de candidature auprès de la Région Sud PACA lutte contre les dépôts et déchets sauvages
06090626 – CULTURE – Dénomination de la médiathèque municipale de Caumont-sur-Durance
05090626 – FONCTION PUBLIQUE – Recrutement de deux agents vacataires pour assurer les traversées piétonnes
04090626 – FONCTION PUBLIQUE Modifications des emplois permanents – Actualisation du tableau des effectifs à la date du 01072026
03090626 – FONCTION PUBLIQUE-Convention de bénévolat dans le cadre du réseau « Maisons France Services »
02090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
01090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du procès-verbal du CM du 28 avril 2026 Désignation du secrétaire de séance
8003022026 NOUVELLE TARIFICATION AIDE MENAGERE
16280426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Désignation des commissaires
15280426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Adhésion de la commune au SMAVD – Désignation délégués
14280426 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition des parcelles cadastrées section B n°871, B n°872, B n°873 et B n°887 lieudit Terres de Mague Véronique PATRAS
13280426 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Délibération rectificative- Acquisition de parcelles appartenant à Monsieur Marcel AILLAUD
12280426 – VIE ET INSTITUTIONS POLITIQUES – Exercice du droit à la formation des Elus
11280426 – FINANCES – 2026 – Convention pluriannuelle de fonctionnement et d’objectifs des Jardins partagés Subvention à l’association « Les Jardins du Colibri ».
10280426 – FINANCES – 2026 – Approbation convention d’objectifs et de moyens – Versement d’une subvention au Comité des Fêtes
09280426 – FINANCES – 2026 – Subventions aux coopératives scolaires
08280426 – FINANCES – 2026 – Subventions aux associations
07280426 – FINANCES – Versement d’une subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale
06280426 – FINANCES – Projet de Budget Primitif 2026 – Adoption
05280426 – FINANCES – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2026
04280426 – FINANCES Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
03280426 – FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2025
02280426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal du CM du 16 avril 2026
01280426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal du CM du 02 avril 2026 Désignation du secrétaire de séance
09160426 – FINANCES – Débat d’orientations budgétaires 2026 – Rapport présenté au Conseil Municipal
08160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention de bénévolat accès aux cimetières, Jardin Romain et toilettes publiques
07160426 – FONCTION PUBLIQUE – Création et composition d’un Comité Social Territorial (CST) commun – commune et CCAS
06160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention d’adhésion Mission complémentaire retraites CNRACL du CDG84
05160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Association Hortus Botanicus – Désignation de six membres de droit
04160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Syndicat Mixte forestier Désignation des membres
03160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués au Syndicat mixte du bassin des Sorgues
02160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
01160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du secrétaire de séance
13020426 – FINANCES – Plan de sécurisation des écoles Demande de subvention appel à projets 2026 Programme S du FIPDR
12020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Indemnités de fonction des élus locaux
11020426 – FINANCES – Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
10020426 – FINANCES – Dispositif d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Demande d’une subvention auprès de la DRAC au titre de la DGD