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2026
2025

27220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – MODIFICATIONS RESEAU ELECTRIQUES- CONVENTIONS AVEC ENEDIS

26220926 – FINANCES- Budget principal – Exercice 2026 – Décision modificative n°1

25220926 – FINANCES -FISCALITE Institution de la Taxe sur la vacance des locaux d’habitation à compter de l’exercice 2027

24220926 – FINANCES – Remise gracieuse de dette consentie à Monsieur et Madame Jean-Luc ROSSO

23220926 – COMMANDE PUBLIQUE – Pôle Multi-Activités – Avenant n°2 mandataire Société AVANT-PROPOS ARCHITECTES

22220926 – COMMANDE PUBLIQUE – Pôle Multi Activités – Lot 1 –Gros œuvre – Avenant n°4 avec la Société POGGIA France

21220926 – FINANCES- Remboursement de frais incombant à la Commune engagés par la « SAS LA RUCHE 3 » M. Anthony FERNANDEZ

20220926 – FINANCES Opération place Maurice Baux Modification plan de financement

19220926 – FINANCES- Modification du projet et du plan de financement pour la construction des vestiaires du stade Belle Isle II

18220926 – FINANCES- Mobilisation du Contrat Vaucluse Ambition 2026-2028 Contractualisation avec le Département de Vaucluse

17220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE Création et mise en œuvre du dispositif « Permis de végétaliser »

16220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition à titre gratuit parcelle AB N° 48 M. SIMON Edmond Chemin des Servillères

15220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention ENEDIS – Mise à disposition d’un poste de distribution d’électricité

14220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE Convention (n°CS06) de servitudes pour les ouvrages souterrains avec ENEDIS – LE GRAND ISCLON

13220926 – URBANISME – Convention d’occupation temporaire du domaine public avec Madame Chrystelle GALDI

12220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Echange parcelles BE n°96, BL n°138, BM n°3 avec AE n°18, BM n°85 et BM n°167 J. DATICHE

11220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Vente des parcelles communales cadastrées BL n°61, BL n°62 à Monsieur Julien DATICHE

10220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition des parcelles cadastrées section BL n°22-BL n°23-BL n°24 Bernard MOULINAS

09220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention d’assistance aux collectivités adhérentes de Vaucluse Ingénierie

08220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Approbation de la modification des statuts Vaucluse Ingénierie

07220926 – VIE ET INSTITUTIONS- Adhésion à « L’Association du Passeport du Civisme »

06220926 – FINANCES Modification des tarifs de restauration scolaire applicables aux associations

05220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE- Modification conventions de prêt salles Roger Orlando et Bonne Entente lutte contre le risque incendie

04220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE- Convention mise à disposition temporaire et gracieuse « Le Jardin Romain »

03220926 – FONCTION PUBLIQUE- Modification d’emplois permanents – Actualisation du tableau des effectifs au 01102026

02220926 – VIE ET INSTITUTIONS POLITIQUES Délégations du conseil municipal au Maire – Modification de la délibération n°03020426

01220926 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du procès-verbal du CM du 09 juin 2026 Désignation du secrétaire de séance

19090626 – URBANISME Projet Urbain Partenarial (PUP) portant sur le secteur Entrée Nord Est – Dojo

18090626 – URBANISME Définition du périmètre- Qualification en opération d’aménagement Secteur Entrée Nord Est–Dojo

17090626 – DOMAINE ET PATRIMOINE – « Les Gravelliers » – Cession de terrains à la société G3S PROVENCE

16090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du correspondant défense (CORDEF) de la commune

15090626 – FINANCES Tarification de l’occupation du domaine public pour les attractions foraines création d’un droit de place

14090626 – FINANCES Remboursement des frais de représentation de M. le Maire

13090626 – FINANCES – été 2026 – Séjour du Club jeunes de Caumont-sur-Durance (15 au 17 juillet 2026)

12090626 – FINANCES – Tarification des séjours avec nuitée(s) organisés par l’ALSH et le Club Jeunes

11090626 – FINANCES – Modification des tarifs du Club Jeunes de Caumont-sur-Durance

10090626 – FINANCES SERVICE JEUNESSE (3-12 ans) Actualisation des tarifs applicables aux repas de la restauration scolaire et des ALSH

09090626 – FINANCES Répartition des amendes de police Demande de financement Projet d’implantation de 2 feux vert récompense Avenue Jean Moulin et Maréchal Leclerc

08090626 – FINANCES Dépôts sauvages Fixation du montant des amendes administratives

07090626 – ENVIRONNEMENT Appel à manifestation d’intérêt Acte de candidature auprès de la Région Sud PACA lutte contre les dépôts et déchets sauvages

06090626 – CULTURE – Dénomination de la médiathèque municipale de Caumont-sur-Durance

05090626 – FONCTION PUBLIQUE – Recrutement de deux agents vacataires pour assurer les traversées piétonnes

04090626 – FONCTION PUBLIQUE Modifications des emplois permanents – Actualisation du tableau des effectifs à la date du 01072026

03090626 – FONCTION PUBLIQUE-Convention de bénévolat dans le cadre du réseau « Maisons France Services »

02090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal

01090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du procès-verbal du CM du 28 avril 2026 Désignation du secrétaire de séance

02050626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Elections sénatoriales du 27 septembre 2026

PV communes de Caumont-sur-Durance – Annexe feuille proclamation et émargement

01050626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal du CM du 28 avril 2026 Désignation du secrétaire de séance

16280426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Désignation des commissaires

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