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2026
2025
09160426 – FINANCES – Débat d’orientations budgétaires 2026 – Rapport présenté au Conseil Municipal

09160426 – FINANCES – Débat d’orientations budgétaires 2026 – Rapport présenté au Conseil Municipal

08160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention de bénévolat accès aux cimetières, Jardin Romain et toilettes publiques

08160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention de bénévolat accès aux cimetières, Jardin Romain et toilettes publiques

06160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention d’adhésion Mission complémentaire retraites CNRACL du CDG84

06160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention d’adhésion Mission complémentaire retraites CNRACL du CDG84

05160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Association Hortus Botanicus – Désignation de six membres de droit

05160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Association Hortus Botanicus – Désignation de six membres de droit

04160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Syndicat Mixte forestier Désignation des membres

04160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Syndicat Mixte forestier Désignation des membres

03160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués au Syndicat mixte du bassin des Sorgues

03160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués au Syndicat mixte du bassin des Sorgues

02160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

02160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

01160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du secrétaire de séance

01160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du secrétaire de séance

13020426 – FINANCES – Plan de sécurisation des écoles Demande de subvention appel à projets 2026 Programme S du FIPDR

13020426 – FINANCES – Plan de sécurisation des écoles Demande de subvention appel à projets 2026 Programme S du FIPDR

12020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Indemnités de fonction des élus locaux

12020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Indemnités de fonction des élus locaux

11020426 – FINANCES – Règlement Budgétaire et Financier (RBF)

11020426 – FINANCES – Règlement Budgétaire et Financier (RBF)

10020426 – FINANCES – Dispositif d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Demande d’une subvention auprès de la DRAC au titre de la DGD

10020426 – FINANCES – Dispositif d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Demande d’une subvention auprès de la DRAC au titre de la DGD

09020426 – AFFAIRES GENERALES – Syndicat Mixte d’Energie Vauclusien Désignation des membres

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08020426 – AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS

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07020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission municipale d’urbanisme – Désignation des membres

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06020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission municipale des finances – Désignation des membres

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05020426 – AFFAIRES GENERALES – Commission de Délégation de Services Publics Désignation des membres

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04020426 – AFFAIRES GENERALES – Création de la Commission d’Appel d’Offres Désignation des membres

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03020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire

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02020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Approbation du procès-verbal du CM du 21.03.2026

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01020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal du CM du 02.12.2025 et désignation du secrétaire de séance

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05210326 – AFFAIRES GENERALES – Charte de l’élu local Information des membres du Conseil municipal

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04210326 – AFFAIRES GENERALES – Election des adjoints au scrutin de liste

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03210326 – AFFAIRE GENERALES – Nombre d’adjoints au Maire

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02210326 – AFFAIRE GENERALES – Election du Maire

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01210326 – AFFAIRE GENERALES – Installation des Conseillers municipaux

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