Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2026
19090626 – URBANISME Projet Urbain Partenarial (PUP) portant sur le secteur Entrée Nord Est – Dojo
18090626 – URBANISME Définition du périmètre- Qualification en opération d’aménagement Secteur Entrée Nord Est–Dojo
17090626 – DOMAINE ET PATRIMOINE – « Les Gravelliers » – Cession de terrains à la société G3S PROVENCE
16090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du correspondant défense (CORDEF) de la commune
15090626 – FINANCES Tarification de l’occupation du domaine public pour les attractions foraines création d’un droit de place
14090626 – FINANCES Remboursement des frais de représentation de M. le Maire
13090626 – FINANCES – été 2026 – Séjour du Club jeunes de Caumont-sur-Durance (15 au 17 juillet 2026)
12090626 – FINANCES – Tarification des séjours avec nuitée(s) organisés par l’ALSH et le Club Jeunes
11090626 – FINANCES – Modification des tarifs du Club Jeunes de Caumont-sur-Durance
10090626 – FINANCES SERVICE JEUNESSE (3-12 ans) Actualisation des tarifs applicables aux repas de la restauration scolaire et des ALSH
09090626 – FINANCES Répartition des amendes de police Demande de financement Projet d’implantation de 2 feux vert récompense Avenue Jean Moulin et Maréchal Leclerc
08090626 – FINANCES Dépôts sauvages Fixation du montant des amendes administratives
07090626 – ENVIRONNEMENT Appel à manifestation d’intérêt Acte de candidature auprès de la Région Sud PACA lutte contre les dépôts et déchets sauvages
06090626 – CULTURE – Dénomination de la médiathèque municipale de Caumont-sur-Durance
05090626 – FONCTION PUBLIQUE – Recrutement de deux agents vacataires pour assurer les traversées piétonnes
04090626 – FONCTION PUBLIQUE Modifications des emplois permanents – Actualisation du tableau des effectifs à la date du 01072026
03090626 – FONCTION PUBLIQUE-Convention de bénévolat dans le cadre du réseau « Maisons France Services »
02090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
01090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du procès-verbal du CM du 28 avril 2026 Désignation du secrétaire de séance
D0322026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL SCP CENTRE MEDICAL DE CAUMONT SUR DURANCE
D0312026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME LEDAIN DELPHINE
D0302026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. ELIAS FREDERICK
D0292026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME REYNAUD CHARLOTTE
D0282026 AVENANT N° 1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME REYNAUD CHARLOTTE
D0272026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME CUCARELLA ALEXIA
D0262026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME BOUCQUIN MARION
D0252026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME BOUBET
D0242026 – AVENANT N°1 A LA CONVENTION PRECAIRE ET REVOCABLE M. YEGHNOYAN JULIEN
D0232026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. YEGHNOYAN JULIEN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 09.06.2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 05.09.2026
D033-2026 SOUSCRIPTION D’UNE LIGNE DE TRESORERIE AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE CEPAC
D0232026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. YEGHNOYAN JULIEN
8003022026 NOUVELLE TARIFICATION AIDE MENAGERE
Ordre du jour du 9 juin 2026
Ordre du jour du 5 juin 2026
PV DU CA DU 10 DECEMBRE 2025
0192026 BAIL COMMERCIAL AVENANT N° 1 AVEC LA SAS KOUMI
0182026 – PROGRAMME DE REHABILIATION DE L’ EAJE LOU NIS 2026-2027 DEMANDE DE FONDS DE MODERNISATION AUPRES DE LA CAF
0172026 – ANNEXE BAIL COMMERCIAL AVENANT N° 1 AVEC MARIUS LANCELIN
0162026 – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA CAF ET LA COMMUNE
0152026 – DESIGNATION DE MAITRE BENJAMIN VALERIAN-AVOCAT. DEFENSE DE M. LUSTENBERGER
0142026 – ADHESION FONDATION DU PATRIMOINE
0132026 DECISION MODIFIANT L’ACTE CONSTITUTIF REGIE DE RECETTES DE L’ACCUEIL
0122026 – CONVENTION AVEC LE SDIS – MISE A DISPOSITION MATERIELS ET PERSONNELS POUR LE CARNAVAL 2026
0112026 RENOUVELLEMENT ADHESION CAUE 84
0102026 CONVENTION D’OCCUPATION D’IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DEPENDANT DU DOMAINE SANS EXPLOITATION ECONOMIQUE AVEC SNCF RESEAU