09160426 – FINANCES – Débat d’orientations budgétaires 2026 – Rapport présenté au Conseil Municipal
08160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention de bénévolat accès aux cimetières, Jardin Romain et toilettes publiques
06160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention d’adhésion Mission complémentaire retraites CNRACL du CDG84
05160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Association Hortus Botanicus – Désignation de six membres de droit
04160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Syndicat Mixte forestier Désignation des membres
03160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués au Syndicat mixte du bassin des Sorgues
02160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
01160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du secrétaire de séance
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 16.04.2026
PROCES VERBAL DU CM DU 21-03-2026
PROCES VERBAL DU CM DU 02-12-2025
Ordre du jour du 16 avril 2026
13020426 – FINANCES – Plan de sécurisation des écoles Demande de subvention appel à projets 2026 Programme S du FIPDR
12020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Indemnités de fonction des élus locaux
11020426 – FINANCES – Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
10020426 – FINANCES – Dispositif d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Demande d’une subvention auprès de la DRAC au titre de la DGD
09020426 – AFFAIRES GENERALES – Syndicat Mixte d’Energie Vauclusien Désignation des membres
08020426 – AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS
07020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission municipale d’urbanisme – Désignation des membres
06020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission municipale des finances – Désignation des membres
05020426 – AFFAIRES GENERALES – Commission de Délégation de Services Publics Désignation des membres
04020426 – AFFAIRES GENERALES – Création de la Commission d’Appel d’Offres Désignation des membres
03020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire
02020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Approbation du procès-verbal du CM du 21.03.2026
01020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal du CM du 02.12.2025 et désignation du secrétaire de séance
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 02.04.2026
05210326 – AFFAIRES GENERALES – Charte de l’élu local Information des membres du Conseil municipal
04210326 – AFFAIRES GENERALES – Election des adjoints au scrutin de liste
03210326 – AFFAIRE GENERALES – Nombre d’adjoints au Maire
02210326 – AFFAIRE GENERALES – Election du Maire
01210326 – AFFAIRE GENERALES – Installation des Conseillers municipaux
Ordre du jour du 2 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 21.03.2026
Ordre du jour 21 mars 2026
37021225: Motion de soutien en faveur de la Mission Locale Jeune Grand Avignon
36021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de partenariat financier et technique : Travaux de confortement des filioles de Ceinture et Mouréale. – Tranche n°10 avec l’ASA du Canal Saint-Julien
35021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de servitudes ENEDIS CS06- Parcelle communale cadastrée section AM n° 158 – Place du Marché aux Raisins
34021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de servitudes ENEDIS-CS06- Parcelles communales cadastrées section AH n°0103–AH n°0104–AH n° 0105– Lieu-dit Gravellier
33021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession de la parcelle BI n°138p2 sise Chemin du Pesquier – au profit de M. NAMAR Fouad
32021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession de la parcelle BI n°138p1 (266 m2) – Chemin du Pesquier au profit de M. BELLIER Philippe
31021225 : INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Remboursement de frais de mission engagés par M. Claude MOREL, Maire
30021225: INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Indemnités des élus
29021225 : FINANCES – Versement d’un acompte- Subvention municipale à accorder au CCAS – Exercice budgétaire 2026
28021225: FINANCES – Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager et de mandater des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption du Budget Primitif 2026
27021225 : CULTURE- Adoption de la charte des dons à la Médiathèque de Caumont-sur-Durance
26021225 : CULTURE – Charte d’utilisation du logo « Facile à lire »
25021225 : CULTURE- Adoption de la Charte numérique de la médiathèque de Caumont-sur-Durance
24021225 : CULTURE- Adoption du règlement intérieur de la médiathèque de Caumont-sur-Durance