D0492026 – Décision fixant les tarifs de location de matériel
COMMANDE PUBLIQUE – Contrat C2026-01 – Contrat de maintenance des installations campanaire – Eglise Saint Symphorien
Convention d’occupation précaire avec la SARL les 2 collines pour l’Entraide Caumontoise
FINANCES – Souscription d’un emprunt de 550 000 € auprès de La Banque Postale.
D0442026 – Convention de partenariat dispositif Vacances culturelles 2026 Echappées culturelles en PACA
Demande d’attribution de subvention d’investissement pour l’acquisition de matériel et de mobilier de l’ALSH de Caumont-sur-Durance
COMMANDE PUBLIQUE – Marché 2026-001_FA – Attribution du marché de fourniture et pose dispositifs d’occultation de la cour de la crècheLOU NIS à Caumont sur Durance
COMMANDE PUBLIQUE – Marché 2026-002_OP – Attribution du marché de travaux de rénovation des sanitaires garçons à l’école élémentaire Fernand PERRIN à Caumont sur Durance
Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2026
Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2026
19090626 – URBANISME Projet Urbain Partenarial (PUP) portant sur le secteur Entrée Nord Est – Dojo
18090626 – URBANISME Définition du périmètre- Qualification en opération d’aménagement Secteur Entrée Nord Est–Dojo
17090626 – DOMAINE ET PATRIMOINE – « Les Gravelliers » – Cession de terrains à la société G3S PROVENCE
16090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du correspondant défense (CORDEF) de la commune
15090626 – FINANCES Tarification de l’occupation du domaine public pour les attractions foraines création d’un droit de place
14090626 – FINANCES Remboursement des frais de représentation de M. le Maire
13090626 – FINANCES – été 2026 – Séjour du Club jeunes de Caumont-sur-Durance (15 au 17 juillet 2026)
12090626 – FINANCES – Tarification des séjours avec nuitée(s) organisés par l’ALSH et le Club Jeunes
11090626 – FINANCES – Modification des tarifs du Club Jeunes de Caumont-sur-Durance
10090626 – FINANCES SERVICE JEUNESSE (3-12 ans) Actualisation des tarifs applicables aux repas de la restauration scolaire et des ALSH
09090626 – FINANCES Répartition des amendes de police Demande de financement Projet d’implantation de 2 feux vert récompense Avenue Jean Moulin et Maréchal Leclerc
08090626 – FINANCES Dépôts sauvages Fixation du montant des amendes administratives
07090626 – ENVIRONNEMENT Appel à manifestation d’intérêt Acte de candidature auprès de la Région Sud PACA lutte contre les dépôts et déchets sauvages
06090626 – CULTURE – Dénomination de la médiathèque municipale de Caumont-sur-Durance
05090626 – FONCTION PUBLIQUE – Recrutement de deux agents vacataires pour assurer les traversées piétonnes
04090626 – FONCTION PUBLIQUE Modifications des emplois permanents – Actualisation du tableau des effectifs à la date du 01072026
03090626 – FONCTION PUBLIQUE-Convention de bénévolat dans le cadre du réseau « Maisons France Services »
02090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
01090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du procès-verbal du CM du 28 avril 2026 Désignation du secrétaire de séance
D0322026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL SCP CENTRE MEDICAL DE CAUMONT SUR DURANCE
D0312026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME LEDAIN DELPHINE
D0302026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. ELIAS FREDERICK
D0292026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME REYNAUD CHARLOTTE
D0282026 AVENANT N° 1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME REYNAUD CHARLOTTE
D0272026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME CUCARELLA ALEXIA
D0262026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME BOUCQUIN MARION
D0252026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME BOUBET
D0242026 – AVENANT N°1 A LA CONVENTION PRECAIRE ET REVOCABLE M. YEGHNOYAN JULIEN
D0232026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. YEGHNOYAN JULIEN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 09.06.2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 05.09.2026
D033-2026 SOUSCRIPTION D’UNE LIGNE DE TRESORERIE AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE CEPAC
D0232026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. YEGHNOYAN JULIEN
8003022026 NOUVELLE TARIFICATION AIDE MENAGERE
Ordre du jour du 9 juin 2026
Ordre du jour du 5 juin 2026
PV DU CA DU 10 DECEMBRE 2025
0192026 BAIL COMMERCIAL AVENANT N° 1 AVEC LA SAS KOUMI