36021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de partenariat financier et technique : Travaux de confortement des filioles de Ceinture et Mouréale. – Tranche n°10 avec l’ASA du Canal Saint-Julien
35021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de servitudes ENEDIS CS06- Parcelle communale cadastrée section AM n° 158 – Place du Marché aux Raisins
34021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de servitudes ENEDIS-CS06- Parcelles communales cadastrées section AH n°0103–AH n°0104–AH n° 0105– Lieu-dit Gravellier
33021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession de la parcelle BI n°138p2 sise Chemin du Pesquier – au profit de M. NAMAR Fouad
32021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession de la parcelle BI n°138p1 (266 m2) – Chemin du Pesquier au profit de M. BELLIER Philippe
31021225 : INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Remboursement de frais de mission engagés par M. Claude MOREL, Maire
30021225: INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Indemnités des élus
29021225 : FINANCES – Versement d’un acompte- Subvention municipale à accorder au CCAS – Exercice budgétaire 2026
28021225: FINANCES – Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager et de mandater des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption du Budget Primitif 2026
27021225 : CULTURE- Adoption de la charte des dons à la Médiathèque de Caumont-sur-Durance
26021225 : CULTURE – Charte d’utilisation du logo « Facile à lire »
25021225 : CULTURE- Adoption de la Charte numérique de la médiathèque de Caumont-sur-Durance
24021225 : CULTURE- Adoption du règlement intérieur de la médiathèque de Caumont-sur-Durance
23021225 : FINANCES – Tarifs Médiathèque de Caumont-sur Durance
22021225 : FONCTION PUBLIQUE – Modification des horaires de travail de la Médiathèque
21021225 : FINANCES – Année scolaire 2025-2026 : Convention entre la commune de Cabrières d’Avignon et Caumont-sur-Durance : participation aux charges de fonctionnement des écoles
20021225 : MARCHES PUBLICS – Avenant n°1 à l’accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs
19021225 : FINANCES – Attribution d’une subvention exceptionnelle à « l’Association Caumont Football 84 »
18021225 : FONCTION PUBLIQUE – Recrutement d’un agent vacataire pour assurer la distribution de la revue municipale (période du 01.01.2026 au 31.12.2026)
17021225 : FONCTION PUBLIQUE – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière Police Municipale – Modification de la délibération n° 04181224 du 18.12.2024
16021225 : FONCTION PUBLIQUE – Mise en place d’un organigramme du service de Police Municipale à compter du 1er janvier 2026
15021225 : FONCTION PUBLIQUE – Modifications d’emplois permanents – Actualisation du tableau des effectifs à la date du 01/01/2026
14021225: FONCTION PUBLIQUE : 1er janvier 2026 : Protection Sociale Complémentaire -Volet Santé- Participation de la commune aux contrats labellisés
13021225: FONCTION PUBLIQUE – 1er janvier 2026 : Révision attribution du Régime Indemnitaire en tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) et mise en place de la cotation de postes.
12021225 : FONCTION PUBLIQUE – Convention de gestion contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrite par le Centre de Gestion de Vaucluse
11021225 : FONCTION PUBLIQUE – 1er janvier 2026 : Mise en place d’un règlement intérieur du personnel communal
10021225 : FINANCES – Espace Santé pluridisciplinaire – Bail professionnel avec Monsieur ELIAS Fréderick Ostéopathe
09021225 : FINANCES – Espace Santé pluridisciplinaire – Bail professionnel avec Madame LEDAIN Delphine, pédicure-podologue
08021225 : FINANCES – Espace Santé pluridisciplinaire-Bail professionnel avec Monsieur VITTE Bertrand, masseur-kinésithérapeute
07021225: FINANCES – Espace Santé pluridisciplinaire – Bail professionnel avec Madame REYNAUD Charlotte, orthoptiste
06021225 : FINANCES – Espace Santé pluridisciplinaire – Bail professionnel Madame Francine BOUBET, infirmière diplômée d’Etat
05021225 : FINANCES – Espace Santé pluridisciplinaire – Bail professionnel avec Madame CUCARELLA Alexia, infirmière diplômée d’Etat
04021225 : FINANCES – Espace Santé pluridisciplinaire – Bail professionnel avec Madame BOUCQUIN Marion, infirmière diplômée d’Etat
03021225 : FINANCES – Espace Santé Pluridisciplinaire – Bail professionnel avec Monsieur YEGHONOYAN Julien, chirurgien-dentiste, prothésiste
02021225 : FINANCES – Espace Santé Pluridisciplinaire – Bail professionnel avec la SCM Centre Médical de Caumont–sur-Durance
01021225: INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV de la séance du CM du 23.09.2025 – Désignation du secrétaire de séance
PV CM DU 23.09.2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 02.12.2025
ODJ 02.12.2025
PV CM DU 18.06.2025
PV CM DU 09.07.2025
22230925 – MOTION – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande d’autorisation environnementale – Travaux de réhausse du niveau de protection du système d’endiguement du Coulon soit les tranches 4,5 et 6 sur la commune de Cavaillon- Enquête publique.
21230925 – DIVERS – Contrat de mise à disposition à titre précaire et révocable d’un emplacement pour implanter un panneau d’affichage municipal, d’opinion, d’expression libre et des activités associatives
20230925 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Promesse de bail emphytéotique administratif – Offre de développement ombrières avec SOLVEO ENERGIES
19230925 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition des parcelles cadastrées section BL 145 et BL 146
18230925 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de création d’une servitude de passage et d’accès au profit du GRAND AVIGNON
17230925 – FONCTION PUBLIQUE : Convention de mise à disposition et d’utilisation par la Police municipale du matériel de la salle de musculation appartenant au Racing Club Caumontois XIII
16230925 – FONCTION PUBLIQUE : Convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires de Vaucluse avec le SDIS 84