09160426 – FINANCES – Débat d’orientations budgétaires 2026 – Rapport présenté au Conseil Municipal
08160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention de bénévolat accès aux cimetières, Jardin Romain et toilettes publiques
06160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention d’adhésion Mission complémentaire retraites CNRACL du CDG84
05160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Association Hortus Botanicus – Désignation de six membres de droit
04160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Syndicat Mixte forestier Désignation des membres
03160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués au Syndicat mixte du bassin des Sorgues
02160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
01160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du secrétaire de séance
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 16.04.2026
PROCES VERBAL DU CM DU 21-03-2026
PROCES VERBAL DU CM DU 02-12-2025
Ordre du jour du 16 avril 2026
13020426 – FINANCES – Plan de sécurisation des écoles Demande de subvention appel à projets 2026 Programme S du FIPDR
12020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Indemnités de fonction des élus locaux
11020426 – FINANCES – Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
10020426 – FINANCES – Dispositif d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Demande d’une subvention auprès de la DRAC au titre de la DGD
09020426 – AFFAIRES GENERALES – Syndicat Mixte d’Energie Vauclusien Désignation des membres
08020426 – AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS
07020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission municipale d’urbanisme – Désignation des membres
06020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission municipale des finances – Désignation des membres
05020426 – AFFAIRES GENERALES – Commission de Délégation de Services Publics Désignation des membres
04020426 – AFFAIRES GENERALES – Création de la Commission d’Appel d’Offres Désignation des membres
03020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire
02020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Approbation du procès-verbal du CM du 21.03.2026
01020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal du CM du 02.12.2025 et désignation du secrétaire de séance
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 02.04.2026
05210326 – AFFAIRES GENERALES – Charte de l’élu local Information des membres du Conseil municipal
04210326 – AFFAIRES GENERALES – Election des adjoints au scrutin de liste
03210326 – AFFAIRE GENERALES – Nombre d’adjoints au Maire
02210326 – AFFAIRE GENERALES – Election du Maire
01210326 – AFFAIRE GENERALES – Installation des Conseillers municipaux
Ordre du jour du 2 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 21.03.2026