Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2026
Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2026
19090626 – URBANISME Projet Urbain Partenarial (PUP) portant sur le secteur Entrée Nord Est – Dojo
18090626 – URBANISME Définition du périmètre- Qualification en opération d’aménagement Secteur Entrée Nord Est–Dojo
17090626 – DOMAINE ET PATRIMOINE – « Les Gravelliers » – Cession de terrains à la société G3S PROVENCE
16090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du correspondant défense (CORDEF) de la commune
15090626 – FINANCES Tarification de l’occupation du domaine public pour les attractions foraines création d’un droit de place
14090626 – FINANCES Remboursement des frais de représentation de M. le Maire
13090626 – FINANCES – été 2026 – Séjour du Club jeunes de Caumont-sur-Durance (15 au 17 juillet 2026)
12090626 – FINANCES – Tarification des séjours avec nuitée(s) organisés par l’ALSH et le Club Jeunes
11090626 – FINANCES – Modification des tarifs du Club Jeunes de Caumont-sur-Durance
10090626 – FINANCES SERVICE JEUNESSE (3-12 ans) Actualisation des tarifs applicables aux repas de la restauration scolaire et des ALSH
09090626 – FINANCES Répartition des amendes de police Demande de financement Projet d’implantation de 2 feux vert récompense Avenue Jean Moulin et Maréchal Leclerc
08090626 – FINANCES Dépôts sauvages Fixation du montant des amendes administratives
07090626 – ENVIRONNEMENT Appel à manifestation d’intérêt Acte de candidature auprès de la Région Sud PACA lutte contre les dépôts et déchets sauvages
06090626 – CULTURE – Dénomination de la médiathèque municipale de Caumont-sur-Durance
05090626 – FONCTION PUBLIQUE – Recrutement de deux agents vacataires pour assurer les traversées piétonnes
04090626 – FONCTION PUBLIQUE Modifications des emplois permanents – Actualisation du tableau des effectifs à la date du 01072026
03090626 – FONCTION PUBLIQUE-Convention de bénévolat dans le cadre du réseau « Maisons France Services »
02090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
01090626 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du procès-verbal du CM du 28 avril 2026 Désignation du secrétaire de séance
D0322026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL SCP CENTRE MEDICAL DE CAUMONT SUR DURANCE
D0312026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME LEDAIN DELPHINE
D0302026 AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. ELIAS FREDERICK
D0292026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME REYNAUD CHARLOTTE
D0282026 AVENANT N° 1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME REYNAUD CHARLOTTE
D0272026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME CUCARELLA ALEXIA
D0262026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME BOUCQUIN MARION
D0252026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL MME BOUBET
D0242026 – AVENANT N°1 A LA CONVENTION PRECAIRE ET REVOCABLE M. YEGHNOYAN JULIEN
D0232026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. YEGHNOYAN JULIEN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 09.06.2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 05.09.2026
D033-2026 SOUSCRIPTION D’UNE LIGNE DE TRESORERIE AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE CEPAC
D0232026 – AVENANT N°1 AU BAIL PROFESSIONNEL M. YEGHNOYAN JULIEN
8003022026 NOUVELLE TARIFICATION AIDE MENAGERE
Ordre du jour du 9 juin 2026
Ordre du jour du 5 juin 2026
PV DU CA DU 10 DECEMBRE 2025
0192026 BAIL COMMERCIAL AVENANT N° 1 AVEC LA SAS KOUMI
0182026 – PROGRAMME DE REHABILIATION DE L’ EAJE LOU NIS 2026-2027 DEMANDE DE FONDS DE MODERNISATION AUPRES DE LA CAF
0172026 – ANNEXE BAIL COMMERCIAL AVENANT N° 1 AVEC MARIUS LANCELIN
0162026 – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA CAF ET LA COMMUNE
0152026 – DESIGNATION DE MAITRE BENJAMIN VALERIAN-AVOCAT. DEFENSE DE M. LUSTENBERGER
0142026 – ADHESION FONDATION DU PATRIMOINE
0132026 DECISION MODIFIANT L’ACTE CONSTITUTIF REGIE DE RECETTES DE L’ACCUEIL
0122026 – CONVENTION AVEC LE SDIS – MISE A DISPOSITION MATERIELS ET PERSONNELS POUR LE CARNAVAL 2026
0112026 RENOUVELLEMENT ADHESION CAUE 84