COMMANDE PUBLIQUE – Contrat de Mise à disposition du progiciel de gestion de l’achat public Marco en mode SaaS hebergé par Agysoft
FINANCES Demande de financement au titre du dispositif été 2026 – prime rafraichissement porté par EDF et l’association « je passe à l’électrique ».
COMMANDE PUBLIQUE – Attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour le réaménagement du giratoire du chemin de picabrier et la création d’un cheminement doux route de Gadagne
COMMANDE PUBLIQUE – Marché 2026-006 – Attribution du marché de Travaux de réfection de la couche de roulement et busage de fossé chemin prévieux
25220926 – FINANCES -FISCALITE Institution de la Taxe sur la vacance des locaux d’habitation à compter de l’exercice 2027
23220926 – COMMANDE PUBLIQUE – Pôle Multi-Activités – Avenant n°2 mandataire Société AVANT-PROPOS ARCHITECTES
22220926 – COMMANDE PUBLIQUE – Pôle Multi Activités – Lot 1 –Gros œuvre – Avenant n°4 avec la Société POGGIA France
21220926 – FINANCES- Remboursement de frais incombant à la Commune engagés par la « SAS LA RUCHE 3 » M. Anthony FERNANDEZ
19220926 – FINANCES- Modification du projet et du plan de financement pour la construction des vestiaires du stade Belle Isle II
18220926 – FINANCES- Mobilisation du Contrat Vaucluse Ambition 2026-2028 Contractualisation avec le Département de Vaucluse
16220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition à titre gratuit parcelle AB N° 48 M. SIMON Edmond Chemin des Servillères
15220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention ENEDIS – Mise à disposition d’un poste de distribution d’électricité
14220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE Convention (n°CS06) de servitudes pour les ouvrages souterrains avec ENEDIS – LE GRAND ISCLON
13220926 – URBANISME – Convention d’occupation temporaire du domaine public avec Madame Chrystelle GALDI
12220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Echange parcelles BE n°96, BL n°138, BM n°3 avec AE n°18, BM n°85 et BM n°167 J. DATICHE
11220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Vente des parcelles communales cadastrées BL n°61, BL n°62 à Monsieur Julien DATICHE
10220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition des parcelles cadastrées section BL n°22-BL n°23-BL n°24 Bernard MOULINAS
09220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention d’assistance aux collectivités adhérentes de Vaucluse Ingénierie
05220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE- Modification conventions de prêt salles Roger Orlando et Bonne Entente lutte contre le risque incendie
04220926 – DOMAINE ET PATRIMOINE- Convention mise à disposition temporaire et gracieuse « Le Jardin Romain »
03220926 – FONCTION PUBLIQUE- Modification d’emplois permanents – Actualisation du tableau des effectifs au 01102026
02220926 – VIE ET INSTITUTIONS POLITIQUES Délégations du conseil municipal au Maire – Modification de la délibération n°03020426
01220926 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Approbation du procès-verbal du CM du 09 juin 2026 Désignation du secrétaire de séance
COMMANDE PUBLIQUE – Contrat C2026-01 – Contrat de maintenance des installations campanaire – Eglise Saint Symphorien
Demande d’attribution de subvention d’investissement pour l’acquisition de matériel et de mobilier de l’ALSH de Caumont-sur-Durance
COMMANDE PUBLIQUE – Marché 2026-001_FA – Attribution du marché de fourniture et pose dispositifs d’occultation de la cour de la crècheLOU NIS à Caumont sur Durance
COMMANDE PUBLIQUE – Marché 2026-002_OP – Attribution du marché de travaux de rénovation des sanitaires garçons à l’école élémentaire Fernand PERRIN à Caumont sur Durance