Délibérations

15280426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Adhésion de la commune au SMAVD – Désignation délégués

14280426 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition des parcelles cadastrées section B n°871, B n°872, B n°873 et B n°887 lieudit Terres de Mague Véronique PATRAS

13280426 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Délibération rectificative- Acquisition de parcelles appartenant à Monsieur Marcel AILLAUD

12280426 – VIE ET INSTITUTIONS POLITIQUES – Exercice du droit à la formation des Elus

11280426 – FINANCES – 2026 – Convention pluriannuelle de fonctionnement et d’objectifs des Jardins partagés Subvention à l’association « Les Jardins du Colibri ».

10280426 – FINANCES – 2026 – Approbation convention d’objectifs et de moyens – Versement d’une subvention au Comité des Fêtes

09280426 – FINANCES – 2026 – Subventions aux coopératives scolaires

08280426 – FINANCES – 2026 – Subventions aux associations

07280426 – FINANCES – Versement d’une subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale

06280426 – FINANCES – Projet de Budget Primitif 2026 – Adoption

05280426 – FINANCES – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2026

04280426 – FINANCES Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025

03280426 – FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2025

02280426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal du CM du 16 avril 2026

01280426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal du CM du 02 avril 2026 Désignation du secrétaire de séance

09160426 – FINANCES – Débat d’orientations budgétaires 2026 – Rapport présenté au Conseil Municipal

08160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention de bénévolat accès aux cimetières, Jardin Romain et toilettes publiques

07160426 – FONCTION PUBLIQUE – Création et composition d’un Comité Social Territorial (CST) commun – commune et CCAS

06160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention d’adhésion Mission complémentaire retraites CNRACL du CDG84

05160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Association Hortus Botanicus – Désignation de six membres de droit

04160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Syndicat Mixte forestier Désignation des membres

03160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués au Syndicat mixte du bassin des Sorgues

02160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

01160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du secrétaire de séance

13020426 – FINANCES – Plan de sécurisation des écoles Demande de subvention appel à projets 2026 Programme S du FIPDR

12020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Indemnités de fonction des élus locaux

11020426 – FINANCES – Règlement Budgétaire et Financier (RBF)

10020426 – FINANCES – Dispositif d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Demande d’une subvention auprès de la DRAC au titre de la DGD

09020426 – AFFAIRES GENERALES – Syndicat Mixte d’Energie Vauclusien Désignation des membres

08020426 – AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS

07020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission municipale d’urbanisme – Désignation des membres

06020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission municipale des finances – Désignation des membres

05020426 – AFFAIRES GENERALES – Commission de Délégation de Services Publics Désignation des membres

04020426 – AFFAIRES GENERALES – Création de la Commission d’Appel d’Offres Désignation des membres

03020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire

02020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Approbation du procès-verbal du CM du 21.03.2026

01020426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal du CM du 02.12.2025 et désignation du secrétaire de séance

05210326 – AFFAIRES GENERALES – Charte de l’élu local Information des membres du Conseil municipal

04210326 – AFFAIRES GENERALES – Election des adjoints au scrutin de liste

03210326 – AFFAIRE GENERALES – Nombre d’adjoints au Maire

02210326 – AFFAIRE GENERALES – Election du Maire

01210326 – AFFAIRE GENERALES – Installation des Conseillers municipaux

37021225: Motion de soutien en faveur de la Mission Locale Jeune Grand Avignon

36021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de partenariat financier et technique : Travaux de confortement des filioles de Ceinture et Mouréale. – Tranche n°10 avec l’ASA du Canal Saint-Julien

35021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de servitudes ENEDIS CS06- Parcelle communale cadastrée section AM n° 158 – Place du Marché aux Raisins

34021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de servitudes ENEDIS-CS06- Parcelles communales cadastrées section AH n°0103–AH n°0104–AH n° 0105– Lieu-dit Gravellier

33021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession de la parcelle BI n°138p2 sise Chemin du Pesquier – au profit de M. NAMAR Fouad

32021225 : DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession de la parcelle BI n°138p1 (266 m2) – Chemin du Pesquier au profit de M. BELLIER Philippe

31021225 : INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Remboursement de frais de mission engagés par M. Claude MOREL, Maire

30021225: INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Indemnités des élus