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20180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 12 – AVENANT N°1 MIDI METAL EURL

20180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 12 – AVENANT N°1 MIDI METAL EURL

19180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 10 – AVENANT N°1 ELECTRICITE INDUSTRIELLE JP FAUCHE SAS

19180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 10 – AVENANT N°1 ELECTRICITE INDUSTRIELLE JP FAUCHE SAS

18180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 9 – AVENANT N°1 SAS SELMAC EXPLOITATION

18180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 9 – AVENANT N°1 SAS SELMAC EXPLOITATION

17180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 6 – AVENANT N°1 SAS BASSEREAU

17180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 6 – AVENANT N°1 SAS BASSEREAU

16180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 5 – AVENANT N°1 SARL ISOSTYL

16180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 5 – AVENANT N°1 SARL ISOSTYL

15180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 4 – AVENANT N°1 SAS S.M.A.B

15180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 4 – AVENANT N°1 SAS S.M.A.B

14180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 1 – AVENANT 2 POGGIA PROVENCE

14180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 1 – AVENANT 2 POGGIA PROVENCE

13180625 – DOMAINE FUNERAIRE REMISE GRACIEUSE PRIX CONCESSION STANLEY ANORSON OPPONG

13180625 – DOMAINE FUNERAIRE REMISE GRACIEUSE PRIX CONCESSION STANLEY ANORSON OPPONG

12180625 – CULTURE – ETE CULTUREL 2025 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MOTRA

12180625 – CULTURE – ETE CULTUREL 2025 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MOTRA

11180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – EPCI- ACCORD LOCAL 2026

11180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – EPCI- ACCORD LOCAL 2026

10180625 – COMMUNICATION – CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’AUTEUR A TITRE GRATUIT

10180625 – COMMUNICATION – CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’AUTEUR A TITRE GRATUIT

09180625 – FONCTION PUBLIQUE – MODIFICATION DES EMPLOIS PERMANENT-ACTUALISATION TABLEAU DES EFFECTIFS

09180625 – FONCTION PUBLIQUE – MODIFICATION DES EMPLOIS PERMANENT-ACTUALISATION TABLEAU DES EFFECTIFS

08180625 – FONCTION PUBLIQUE – ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SNU

08180625 – FONCTION PUBLIQUE – ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SNU

07180625 – FONCTION PUBLIQUE – APPROBATION CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

07180625 – FONCTION PUBLIQUE – APPROBATION CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

06180625 – FONCTION PUBLIQUE – RECRUTEMENT AGENTS VACATAIRES POUR ASSURER CERTAINES MISSIONS

06180625 – FONCTION PUBLIQUE – RECRUTEMENT AGENTS VACATAIRES POUR ASSURER CERTAINES MISSIONS

05180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – PROJET TRAVAUX PLACE MAURICE BAUX

05180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – PROJET TRAVAUX PLACE MAURICE BAUX

04180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’ASSISTANCE AVEC L’AGENCE TECHNIQUE VAUCLUSE INGENIERIE

04180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’ASSISTANCE AVEC L’AGENCE TECHNIQUE VAUCLUSE INGENIERIE

03180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 28

03180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 28

02180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 12

02180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 12

01180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire

01180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire

05080425 – FINANCES – Projet de Budget Primitif 2025 – Adoption

05080425 – FINANCES – Projet de Budget Primitif 2025 – Adoption

04080425 – FINANCES – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024

04080425 – FINANCES – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024

03080425 – FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2024

03080425 – FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2024

02080425 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 18

02080425 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 18

01080425 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire

01080425 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire

20080425 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession d’une emprise de 22 m² issue de la parcelle communale AK n°574 au profit de M. PICCININI Simon

20080425 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession d’une emprise de 22 m² issue de la parcelle communale AK n°574 au profit de M. PICCININI Simon

19080425 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Projets de deux promesses de baux emphytéotiques – Implantation d’ombrières Stade Belle Isle 2 – Phase 1 et phase 2

19080425 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Projets de deux promesses de baux emphytéotiques – Implantation d’ombrières Stade Belle Isle 2 – Phase 1 et phase 2

18080425 – FINANCES – « Contrat Vaucluse Ambition » 2023-2025 avec le Département de Vaucluse – Demande de financements

18080425 – FINANCES – « Contrat Vaucluse Ambition » 2023-2025 avec le Département de Vaucluse – Demande de financements

17080425 – FINANCES – Dispositif d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Demande d’une subvention auprès de la DRAC PACA au titre de la DGD

17080425 – FINANCES – Dispositif d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Demande d’une subvention auprès de la DRAC PACA au titre de la DGD

16080425 – FINANCES – Acceptation de dons les Amis de l’Orgue participation aux travaux de restauration complémentaires de l’orgue SABYGRENZIG

16080425 – FINANCES – Acceptation de dons les Amis de l’Orgue participation aux travaux de restauration complémentaires de l’orgue SABYGRENZIG

15080425 – FINANCES – Versement d’une subvention exceptionnelle au Comité des œuvres sociales du Personnel de la Mairie de Caumont sur Durance

15080425 – FINANCES – Versement d’une subvention exceptionnelle au Comité des œuvres sociales du Personnel de la Mairie de Caumont sur Durance

14080425 – FINANCES – Versement d’une subvention à la compagnie Libre d’Esprit

14080425 – FINANCES – Versement d’une subvention à la compagnie Libre d’Esprit

13080425 – FINANCES – 2025 – Subvention exceptionnelle versée à l’Association les Ecoliers de la Durance

13080425 – FINANCES – 2025 – Subvention exceptionnelle versée à l’Association les Ecoliers de la Durance

12080425 – FINANCES – 2025 – Subventions aux coopératives scolaires

12080425 – FINANCES – 2025 – Subventions aux coopératives scolaires

01080425 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire

01080425 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire

14270225 – Débat d’orientations budgétaires 2025 – Rapport présenté au Conseil Municipal  

14270225 – Débat d’orientations budgétaires 2025 – Rapport présenté au Conseil Municipal  

13270225 – FINANCES – Subvention versement d’un acompte au Comité des Fêtes

13270225 – FINANCES – Subvention versement d’un acompte au Comité des Fêtes

12270225 – FINANCES – Subvention versement d’un acompte à l’association Hortus Botanicus

12270225 – FINANCES – Subvention versement d’un acompte à l’association Hortus Botanicus

11270225 FONCTION PUBLIQUE – convention de bénévolat bibliothèque Pierre Vouland

11270225 FONCTION PUBLIQUE – convention de bénévolat bibliothèque Pierre Vouland

10270225 – FINANCES – Mise à disposition de matériels et personnels SDIS carnaval du 22 mars 2025

10270225 – FINANCES – Mise à disposition de matériels et personnels SDIS carnaval du 22 mars 2025

09270225 – ENFANCE JEUNESSE – règlement unique Service éducation jeunesse modifications

09270225 – ENFANCE JEUNESSE – règlement unique Service éducation jeunesse modifications

07270225 – ENFANCE JEUNESSE – adhésion 2025 à l’association Label  Vue dans le cadre d’un projet de labellisation de l’ALSH

07270225 – ENFANCE JEUNESSE – adhésion 2025 à l’association Label Vue dans le cadre d’un projet de labellisation de l’ALSH

08270225 – ENFANCE JEUNESSE – demande de subvention auprès de la CAf – processus de labellisation « Eco Accueil de loisirs » Label Vie

08270225 – ENFANCE JEUNESSE – demande de subvention auprès de la CAf – processus de labellisation « Eco Accueil de loisirs » Label Vie

06270225 – FONCTION PUBLIQUE – ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG84

06270225 – FONCTION PUBLIQUE – ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG84

05270225 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de servitudes Enedis A06 – parcelle communale cadastrée section BL n° 33

05270225 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de servitudes Enedis A06 – parcelle communale cadastrée section BL n° 33

04270225 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Avenant n°1 au contrat de bail entre la Société CELLNEX France SAS

04270225 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Avenant n°1 au contrat de bail entre la Société CELLNEX France SAS

03270225 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Projet de bail commercial entre la commune et Mesdames GARINO Sarah et JOVER Déborah – Le Jardin D’S

03270225 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Projet de bail commercial entre la commune et Mesdames GARINO Sarah et JOVER Déborah – Le Jardin D’S

02270225 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Désaffectation et déclassement parcelle cadastrée section n° 444

02270225 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Désaffectation et déclassement parcelle cadastrée section n° 444

01270225 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire

01270225 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire

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