Délibérations

01230925 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Modification ordre du jour et approbation du PV de la séance du Conseil municipal du 18 juin 2025 – Désignation du secrétaire de séance

07090725 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Projet de bail commercial à passer avec M. Tony CHIVALIER

06090725 – FINANCES – Subventions aux associations 2025

05090725 – INTERCOMMUNALITE – DEVELOPPEMENT DURABLE Attribution du fonds de soutien à l’investissement Grand Avignon

04090725 – FINANCES – Création d’une micro-forêt au Pré du May Demande de subventions

03090725 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Projet de bail commercial avec option d’achat à passer avec M. Lionel BIAGI

02090725 – COMMANDE PUBLIQUE – Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs

01090725 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire

28180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – DIGUE DURANCE PROMESSE UNILATERALE DE VENTE CESSIONS DE PARCELLES AU GA

27180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE- CESSION DE 2 PARCELLES A M. DELAYE- MODIFICATIF

26180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION D’UNE PARCELLE A LA SOCIETE MIDI PROMOTION

25180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – PMA- Bail avec Mme Emilie REYNE (C4)

24180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – PMA- Bail avec Mme Maryna Wasyluk (C3)

23180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE- PMA-Bail avec M. Anthony FERNANDEZ (C2)

22180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – PMA – Bail avec M. Lancelin Marius (C1)

21180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – REMBOURSEMENT DE FRAIS A M. MOREL

20180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 12 – AVENANT N°1 MIDI METAL EURL

19180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 10 – AVENANT N°1 ELECTRICITE INDUSTRIELLE JP FAUCHE SAS

18180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 9 – AVENANT N°1 SAS SELMAC EXPLOITATION

17180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 6 – AVENANT N°1 SAS BASSEREAU

16180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 5 – AVENANT N°1 SARL ISOSTYL

15180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 4 – AVENANT N°1 SAS S.M.A.B

14180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 1 – AVENANT 2 POGGIA PROVENCE

13180625 – DOMAINE FUNERAIRE REMISE GRACIEUSE PRIX CONCESSION STANLEY ANORSON OPPONG

12180625 – CULTURE – ETE CULTUREL 2025 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MOTRA

11180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – EPCI- ACCORD LOCAL 2026

10180625 – COMMUNICATION – CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’AUTEUR A TITRE GRATUIT

09180625 – FONCTION PUBLIQUE – MODIFICATION DES EMPLOIS PERMANENT-ACTUALISATION TABLEAU DES EFFECTIFS

08180625 – FONCTION PUBLIQUE – ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SNU

07180625 – FONCTION PUBLIQUE – APPROBATION CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

06180625 – FONCTION PUBLIQUE – RECRUTEMENT AGENTS VACATAIRES POUR ASSURER CERTAINES MISSIONS

05180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – PROJET TRAVAUX PLACE MAURICE BAUX

04180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’ASSISTANCE AVEC L’AGENCE TECHNIQUE VAUCLUSE INGENIERIE

03180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 28

02180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 12

01180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire

05080425 – FINANCES – Projet de Budget Primitif 2025 – Adoption

04080425 – FINANCES – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024

03080425 – FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2024

02080425 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 18

01080425 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire

20080425 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession d’une emprise de 22 m² issue de la parcelle communale AK n°574 au profit de M. PICCININI Simon

19080425 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Projets de deux promesses de baux emphytéotiques – Implantation d’ombrières Stade Belle Isle 2 – Phase 1 et phase 2

18080425 – FINANCES – « Contrat Vaucluse Ambition » 2023-2025 avec le Département de Vaucluse – Demande de financements

17080425 – FINANCES – Dispositif d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Demande d’une subvention auprès de la DRAC PACA au titre de la DGD

16080425 – FINANCES – Acceptation de dons les Amis de l’Orgue participation aux travaux de restauration complémentaires de l’orgue SABYGRENZIG

15080425 – FINANCES – Versement d’une subvention exceptionnelle au Comité des œuvres sociales du Personnel de la Mairie de Caumont sur Durance

14080425 – FINANCES – Versement d’une subvention à la compagnie Libre d’Esprit

13080425 – FINANCES – 2025 – Subvention exceptionnelle versée à l’Association les Ecoliers de la Durance

12080425 – FINANCES – 2025 – Subventions aux coopératives scolaires