0082026 – AVENANT N° 3 AU BAIL COMMERCIAL AVEC M. ECH CHAREF ET M. MARTIN
0072026 AVENANT N° 1 AU BAIL COMMERCIAL AVEC M. MARIUS LANCELIN
0062026 AVENANT N° 1 AU BAIL COMMERCIAL AU BAIL COMMERCIAL AVEC M. ANTHONY FERNANDEZ
0052026 ENTRAIDE CAUMONTOISE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE
0042026 ATTRIBUTION DU MARCHE PRATICABLE A GYMNOVA SAS
0032026 AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR ISLE SUR LA SORGUE
0022026 AVENANT N° 2 AU CONTRAT DOMMAGES AUX BIENS
0012026 AVENANT N° 1 AU CONTRAT D’ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
16280426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Désignation des commissaires
15280426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Adhésion de la commune au SMAVD – Désignation délégués
14280426 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition des parcelles cadastrées section B n°871, B n°872, B n°873 et B n°887 lieudit Terres de Mague Véronique PATRAS
13280426 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Délibération rectificative- Acquisition de parcelles appartenant à Monsieur Marcel AILLAUD
12280426 – VIE ET INSTITUTIONS POLITIQUES – Exercice du droit à la formation des Elus
11280426 – FINANCES – 2026 – Convention pluriannuelle de fonctionnement et d’objectifs des Jardins partagés Subvention à l’association « Les Jardins du Colibri ».
10280426 – FINANCES – 2026 – Approbation convention d’objectifs et de moyens – Versement d’une subvention au Comité des Fêtes
09280426 – FINANCES – 2026 – Subventions aux coopératives scolaires
08280426 – FINANCES – 2026 – Subventions aux associations
07280426 – FINANCES – Versement d’une subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale
06280426 – FINANCES – Projet de Budget Primitif 2026 – Adoption
05280426 – FINANCES – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2026
04280426 – FINANCES Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
03280426 – FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2025
02280426 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal du CM du 16 avril 2026
01280426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal du CM du 02 avril 2026 Désignation du secrétaire de séance
Liste des délibérations examinées CM 28.04.2026
Ordre du jour du 28 avril 2026
09160426 – FINANCES – Débat d’orientations budgétaires 2026 – Rapport présenté au Conseil Municipal
08160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention de bénévolat accès aux cimetières, Jardin Romain et toilettes publiques
07160426 – FONCTION PUBLIQUE – Création et composition d’un Comité Social Territorial (CST) commun – commune et CCAS
06160426 – FONCTION PUBLIQUE – Convention d’adhésion Mission complémentaire retraites CNRACL du CDG84
05160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Association Hortus Botanicus – Désignation de six membres de droit
04160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Syndicat Mixte forestier Désignation des membres
03160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués au Syndicat mixte du bassin des Sorgues
02160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
01160426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation du secrétaire de séance
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 16.04.2026
PROCES VERBAL DU CM DU 21-03-2026
PROCES VERBAL DU CM DU 02-12-2025
Ordre du jour du 16 avril 2026
13020426 – FINANCES – Plan de sécurisation des écoles Demande de subvention appel à projets 2026 Programme S du FIPDR
12020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Indemnités de fonction des élus locaux
11020426 – FINANCES – Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
10020426 – FINANCES – Dispositif d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Demande d’une subvention auprès de la DRAC au titre de la DGD
09020426 – AFFAIRES GENERALES – Syndicat Mixte d’Energie Vauclusien Désignation des membres
08020426 – AFFAIRES GENERALES – Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS
07020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission municipale d’urbanisme – Désignation des membres
06020426 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Commission municipale des finances – Désignation des membres
05020426 – AFFAIRES GENERALES – Commission de Délégation de Services Publics Désignation des membres