ODJ 02.12.2025
PV CM DU 18.06.2025
PV CM DU 09.07.2025
22230925 – MOTION – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande d’autorisation environnementale – Travaux de réhausse du niveau de protection du système d’endiguement du Coulon soit les tranches 4,5 et 6 sur la commune de Cavaillon- Enquête publique.
21230925 – DIVERS – Contrat de mise à disposition à titre précaire et révocable d’un emplacement pour implanter un panneau d’affichage municipal, d’opinion, d’expression libre et des activités associatives
20230925 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Promesse de bail emphytéotique administratif – Offre de développement ombrières avec SOLVEO ENERGIES
19230925 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition des parcelles cadastrées section BL 145 et BL 146
18230925 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de création d’une servitude de passage et d’accès au profit du GRAND AVIGNON
17230925 – FONCTION PUBLIQUE : Convention de mise à disposition et d’utilisation par la Police municipale du matériel de la salle de musculation appartenant au Racing Club Caumontois XIII
16230925 – FONCTION PUBLIQUE : Convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires de Vaucluse avec le SDIS 84
15230925 – FONCTION PUBLIQUE – Accueil de stagiaires BAFA
14230925 – ENSEIGNEMENT – Convention de partenariat et accord de responsabilité conjointe – Mise en place d’un Espace Numérique de Travail (ENT)
13230925 – ENSEIGNEMENT – Convention « Lire et Faire Lire 2025-2026 » entre la Ligue de l’Enseignement 84 et la commune de Caumont-sur-Durance
12230925 – FINANCES : Contrat d’entretien de l’orgue SABY/ GRENZING de l’Eglise Saint Symphorien avec la Manufacture d’Orgues MULHEISEN
11230925 – FINANCES – Modification des conventions de prêt de la salle Roger Orlando et de la salle de la Bonne Entente
10230925 – FINANCES – Modification de la grille tarifaire du Club jeunes
09230925 – FINANCES – Convention triennale 2025-2028 entre la commune de Caumont-sur-Durance et le représentant de l’Etat pour l’ouverture d’un accueil adolescents
08230925 – FINANCES : Création d’une liaison cyclable entre le centre-ville de Caumont et la véloroute La Durance à vélo- Demande de subvention auprès de la Région PACA
07230925 – FINANCES : Création d’une liaison cyclable entre le centre-ville de Caumont et la véloroute La Durance à vélo – Demande de fonds de concours auprès du Grand Avignon
06230925 – FINANCES – Convention d’accompagnement pour l’optimisation des dépenses de taxes foncières entre le Cabinet Optance et la commune de Caumont-sur-Durance
05230925 – COMMANDE PUBLIQUE LOT 1 : GROS ŒUVRE : Avenant n° 3 au marché de construction d’un Pôle multi-activités
04230925 – COMMANDE PUBLIQUE : Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour le projet de construction d’un Pôle multi-activités
03230925 – FINANCES – Décision modificative n°1 au budget communal – Exercice budgétaire 2025
02230925 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV de la séance du Conseil municipal du 09 juillet 2025
01230925 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Modification ordre du jour et approbation du PV de la séance du Conseil municipal du 18 juin 2025 – Désignation du secrétaire de séance
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 23.09.2025
ODJ 23.09.2025
07090725 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Projet de bail commercial à passer avec M. Tony CHIVALIER
06090725 – FINANCES – Subventions aux associations 2025
05090725 – INTERCOMMUNALITE – DEVELOPPEMENT DURABLE Attribution du fonds de soutien à l’investissement Grand Avignon
04090725 – FINANCES – Création d’une micro-forêt au Pré du May Demande de subventions
03090725 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Projet de bail commercial avec option d’achat à passer avec M. Lionel BIAGI
02090725 – COMMANDE PUBLIQUE – Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs
01090725 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 09.07.2025
ODJ 09.07.2025
PV CM DU 08.04.2025
ODJ 18.06.2025
28180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – DIGUE DURANCE PROMESSE UNILATERALE DE VENTE CESSIONS DE PARCELLES AU GA
27180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE- CESSION DE 2 PARCELLES A M. DELAYE- MODIFICATIF
26180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION D’UNE PARCELLE A LA SOCIETE MIDI PROMOTION
25180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – PMA- Bail avec Mme Emilie REYNE (C4)
24180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – PMA- Bail avec Mme Maryna Wasyluk (C3)
23180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE- PMA-Bail avec M. Anthony FERNANDEZ (C2)
22180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – PMA – Bail avec M. Lancelin Marius (C1)
21180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – REMBOURSEMENT DE FRAIS A M. MOREL
20180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 12 – AVENANT N°1 MIDI METAL EURL
19180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 10 – AVENANT N°1 ELECTRICITE INDUSTRIELLE JP FAUCHE SAS