16180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 5 – AVENANT N°1 SARL ISOSTYL
15180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 4 – AVENANT N°1 SAS S.M.A.B
14180625 – MARCHES PUBLICS – PMA – LOT 1 – AVENANT 2 POGGIA PROVENCE
13180625 – DOMAINE FUNERAIRE REMISE GRACIEUSE PRIX CONCESSION STANLEY ANORSON OPPONG
12180625 – CULTURE – ETE CULTUREL 2025 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MOTRA
11180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – EPCI- ACCORD LOCAL 2026
10180625 – COMMUNICATION – CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’AUTEUR A TITRE GRATUIT
09180625 – FONCTION PUBLIQUE – MODIFICATION DES EMPLOIS PERMANENT-ACTUALISATION TABLEAU DES EFFECTIFS
08180625 – FONCTION PUBLIQUE – ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SNU
07180625 – FONCTION PUBLIQUE – APPROBATION CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
06180625 – FONCTION PUBLIQUE – RECRUTEMENT AGENTS VACATAIRES POUR ASSURER CERTAINES MISSIONS
05180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – PROJET TRAVAUX PLACE MAURICE BAUX
04180625 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’ASSISTANCE AVEC L’AGENCE TECHNIQUE VAUCLUSE INGENIERIE
03180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 28
02180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 12
01180625 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 18.06.2025
05080425 – FINANCES – Projet de Budget Primitif 2025 – Adoption
04080425 – FINANCES – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
03080425 – FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2024
02080425 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Retrait de la délibération n° 18
01080425 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire
20080425 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession d’une emprise de 22 m² issue de la parcelle communale AK n°574 au profit de M. PICCININI Simon
19080425 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Projets de deux promesses de baux emphytéotiques – Implantation d’ombrières Stade Belle Isle 2 – Phase 1 et phase 2
18080425 – FINANCES – « Contrat Vaucluse Ambition » 2023-2025 avec le Département de Vaucluse – Demande de financements
17080425 – FINANCES – Dispositif d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques Demande d’une subvention auprès de la DRAC PACA au titre de la DGD
16080425 – FINANCES – Acceptation de dons les Amis de l’Orgue participation aux travaux de restauration complémentaires de l’orgue SABYGRENZIG
15080425 – FINANCES – Versement d’une subvention exceptionnelle au Comité des œuvres sociales du Personnel de la Mairie de Caumont sur Durance
14080425 – FINANCES – Versement d’une subvention à la compagnie Libre d’Esprit
13080425 – FINANCES – 2025 – Subvention exceptionnelle versée à l’Association les Ecoliers de la Durance
12080425 – FINANCES – 2025 – Subventions aux coopératives scolaires
01080425 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du PV et désignation du secrétaire
ODJ 08.04.2025
PV CM DU 27.02.2025
ODJ 27.02.2025
LISTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 08.04.2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 27.02.2025
14270225 – Débat d’orientations budgétaires 2025 – Rapport présenté au Conseil Municipal
13270225 – FINANCES – Subvention versement d’un acompte au Comité des Fêtes
12270225 – FINANCES – Subvention versement d’un acompte à l’association Hortus Botanicus
11270225 FONCTION PUBLIQUE – convention de bénévolat bibliothèque Pierre Vouland
10270225 – FINANCES – Mise à disposition de matériels et personnels SDIS carnaval du 22 mars 2025
09270225 – ENFANCE JEUNESSE – règlement unique Service éducation jeunesse modifications
07270225 – ENFANCE JEUNESSE – adhésion 2025 à l’association Label Vue dans le cadre d’un projet de labellisation de l’ALSH
08270225 – ENFANCE JEUNESSE – demande de subvention auprès de la CAf – processus de labellisation « Eco Accueil de loisirs » Label Vie
06270225 – FONCTION PUBLIQUE – ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG84
05270225 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention de servitudes Enedis A06 – parcelle communale cadastrée section BL n° 33
04270225 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Avenant n°1 au contrat de bail entre la Société CELLNEX France SAS